Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site édité par Mounir Bouakkaz, dans le cadre de son activité d’enseignement de la conduite et d’accompagnement lié à la peur de conduire.

Article 2 – Acceptation

Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Article 3 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.
L’éditeur se réserve le droit d’interrompre ou suspendre l’accès au site à tout moment pour maintenance ou mise à jour.

Article 4 – Contenu du site

Le site présente les prestations d’accompagnement et de formation proposées.
Les informations diffusées sont non contractuelles et susceptibles d’évoluer.

Les contenus proposés ne remplacent pas un avis médical ou psychologique.

Article 5 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.

Article 6 – Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

Article 7 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Mounir Bouakkaz ne saurait être tenu responsable de leur contenu.

Article 8 – Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Tout litige relève de la compétence des juridictions françaises territorialement compétentes.